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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVABIEN
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CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance
CAVABIEN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4309314
Date de dépôt :
22/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2026
CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance de CAVABIEN

Présentation de la marque CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVABIEN domicilié(e) 8 rue Général de Sève - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVABIEN, S.A.S., Mme. Julie DUPERRET domicilié(e) 8 RUE Général de Sève - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVABIEN (S.A.S.) ou ÇAVABIEN cavabien ou çavabien Le nouveau mode de gouvernance arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

CAVABIEN a également déposé les autres marques suivantes : Entreprise Déléguée


CAVABIEN, S.A.S. - 8 rue Général de Sève - 69001 - LYON - France


CAVABIEN, S.A.S., Mme. Julie DUPERRET - 8 RUE Général de Sève - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherches scientifiques ;

Services de médecine alternative ;

Médiation ; conseils en propriété intellectuelle .